Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Volailles Du père Tasse Poulet
SCEA TASSE Père & Fils (Société Civile d'Exploitation Agricole)

Numéro de dépôt :
99789248
Date de dépôt :
26/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2009

Présentation de la marque Volailles Du père Tasse Poulet

Déposée le 26 avril 1999 par TASSE Père & Fils (Société Civile d'Exploitation AgricoleTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Volailles Du père Tasse Poulet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.

Le déposant est TASSE Père & Fils (Société Civile d'Exploitation AgricoleTODO domicilié(e) La Mouchère, 61130 Saint Cyr la Rosière - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 536 790 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA TASSE Père & Fils - France.

La marque Volailles Du père Tasse Poulet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789248.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Volailles Du père Tasse Poulet est expirée depuis le 26 avril 2009.

TASSE Père & Fils (Société Civile d'Exploitation Agricole a également déposé les autres marques suivantes : PINTADE DE LA MOUCHERE , DINDE DE LA MOUCHERE , VOLAILLES PIC'en TERRE , Volaille du Père Tasse Pintade , VOLAILLES PIC EN TERRE , POULET DE LA MOUCHERE


SCEA TASSE Père & Fils (Société Civile d'Exploitation Agricole) - La Mouchère, 61130 Saint Cyr la Rosière - France - SIREN 338536790


SCEA TASSE Père & Fils - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Poulet.